Menu principal

CHANGE LANGUAGE

Mentions légales

Site officiel du Musée d'Art Contemporain de Lyon : établissement municipal à caractère culturel
www.mac-lyon.com
Cité Internationale
81 quai Charles de Gaulle - 69463 Lyon cedex 06
Tél 33 (0) 4 72 69 17 17


Site officiel de la Ville de Lyon
www.lyon.fr
Hôtel de Ville de Lyon
Place de la Comédie - 69205 Lyon cedex 01
Tél 33 (0) 4 72 10 30 30

Directeur de publication
Directeur du Musée d'Art Contemporain de Lyon

Animation éditoriale, gestion et mises à jour
Myriam GAUFICHON (webmestre)
Estelle CHERFILS (iconographie)
Marilou LANEUVILLE (rédaction)

Charte graphique
Look Specific

Direction des systèmes d'Information
Patrice JEANDROZ
Tél 33 (0) 4 26 99 69 42

Intégration
Open Wide
Architecte et intégrateur de solutions open source
97 rue Racine - 69100 - Villeurbanne
Tél 33 (0) 4 26 68 95 00
www.openwide.fr

Hébergement
Accelance MSP
FAI - Hébergeur
97 rue Racine - 69100 - Villeurbanne
Tél 33 (0) 4 26 68 95 00
www.accelance.fr

Expertise Zope
Net-ng
Bâtiment G
14, rue du Patis Tatelin
35700 Rennes
Tel 33 (0) 2 23 21 21 50
www.net-ng.com



Droits d'auteurs

Dispositions légales

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure...) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d'auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l'image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du Musée d'Art Contemporain de Lyon.
A titre principal, la Musée d'Art Contemporain de Lyon concède une autorisation de visualisation du contenu du site.

Toutes personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d'auteurs

Le présent site constitue une oeuvre dont le Musée d'Art Contemporain - Ville de Lyon est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété du Musée d'Art Contemporain de Lyon ou de tiers ayant autorisé le Musée d'Art Contemporain de Lyon à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduits ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l'auteur du site et/ou de ces oeuvres multimédias
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires , commerciales, ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Logo Musée d'Art Contemporain de Lyon

Le logo du Musée d'Art Contemporain de Lyon ne peut-être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus

Le logo du Musée d'Art Contemporain de Lyon ne peut-être utilisé et associé qu'aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec du Musée d'Art Contemporain de Lyon ou des actions de sponsorings dûment établies.

Quel que soit le cas d'espèce, du Musée d'Art Contemporain de Lyon se réserve le droit d'approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo du Musée d'Art Contemporain de Lyon, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l'éthique, la morale et aux intérêts du Musée d'Art Contemporain de Lyon.

Les conditions sus-mentionnées s'appliquent dans le cadre de page web, elle ne font pas référence à l'utilisation du logo dans tout autre document.

Le Musée d'Art Contemporain de Lyon se réserve le droit de modifier les conditions d'utilisation du logo du Musée d'Art Contemporain de Lyon à tout moment et sans préavis.

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime Français du droit d'auteur.


Établissement de liens

Établissements de liens vers mac-lyon.com
Le Musée d'art contemporain de Lyon autorise la mise en place d'un lien hypertexte pour tous les sites Internet, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d'accueil du site (home page) et le site www.mac-lyon.com doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.mac-lyon.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, la technique du lien profond est totalement interdite. La demande d'établissement de lien hypertexte à partir du site du Musée d'art contemporain de Lyon www.mac-lyon.com doit être faite par mail sur la boite aux lettres du webmestre. Dans tous les cas d'espèce, le Musée d'art contemporain de Lyon se réserve le droit de demander la suppression d'un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers
Le Musée d'art contemporain de Lyon se réserve le droit de "pointer" vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous font quitter le site du Musée d'art contemporain de Lyon . Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle du Musée d'art contemporain de Lyon par conséquent cette dernière n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.


 

Traitement des données personnelles

Le site du Musée d'Art Contemporain de Lyon est déclaré auprès de la CNIL sous le numéro 648991.

Le Musée d’art contemporain de Lyon s’engage activement dans la mise en œuvre d’actions respectueuses de la protection des données à caractère personnel dont elle est responsable.
Ce travail se poursuit avec le Règlement Général européen sur la Protection des Données (R.G.P.D.) entré en vigueur le 25 mai 2018.

Comment vos données à caractère personnel sont-elles traitées ?
Les adresses électroniques collectées ne feront l'objet d'aucune cession à des tiers mais peuvent faire l'objet d'un traitement de la part du Musée d'Art Contemporain de Lyon.
Le Musée d'Art Contemporain de Lyon n'utilise pas de procédés de collecte automatisée de données (cookies, applet java ou active X).

Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n'est pas garanti. Chaque utilisateur est de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance.

Quels sont les destinataires de vos données ?
Vous êtes abonnés à notre Newsletter, vos données personnelles sont utilisées par les services de la ville de Lyon et ses partenaires conformément à la finalité pour laquelle elles ont été collectées et aux mesures d’information prévues au traitement.

Comment vos données sont-elles sécurisées ?
Le Musée d'Art Contemporain de Lyon s’assure que vos données personnelles sont traitées en toute sécurité et en toute confidentialité, y compris lorsque certaines opérations sont réalisées par des sous-traitants.
À cet effet, des mesures techniques et organisationnelles spécifiques sont mises en place pour éviter la perte, la mauvaise utilisation, l’altération ou la suppression de vos données personnelles.
Ces mesures sont adaptées selon le niveau de sensibilité des données traitées et selon le risque que présente le traitement dans sa mise en œuvre.

Quels sont vos droits ?
Vous disposez  d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement pour vos données personnelles

Comment exercer vos droits ?
Vous pouvez exercer ce droit :
- en envoyant un mail au webmestre
- par courrier postal
Musée d'Art Contemporain de Lyon
Webmestre du site internet
Cité Internationale
81 quai Charles de Gaulle
69006 Lyon

Si vous êtes abonné à une newsletter, vous pouvez à tout moment vous désinscrire en cliquant sur le lien situé au bas de votre newsletter.

Par ailleurs, la ville de Lyon a procédé à la désignation d’un Délégué à la Protection des Données.
Vous pouvez saisir le Délégué à La Protection des Données en composant le 04 72 10 30 30 ou via la rubrique mentions légales sur le site www.lyon.fr.